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L’épargne à long terme : le retour !

L’épargne à long terme est parfois considérée comme une épargne-pension de substitution. Ce n’est pas faux, et ça l’est quand même. Et surtout, elle n’est pas fort présente dans nos esprits parce que les dispositions fiscales lui coupaient souvent les ailes. Or depuis 2017, la donne a changé. En bien, pour une fois :-).

 

PS : L’article est un peu long, mais il est tout à fait compréhensible et vous allez voir qu’il en vaut la peine !

 

Un petit rappel

 

Remettons-nous d’abord en mémoire quelques points essentiels.

 

Nombreux sont ceux qui savent qu’en Belgique, pays de cocagne où coulent le lait, le miel, la fiscalité, le chocolat et la bière (biffez les mentions inutiles), il existe une possibilité de cumuler une épargne constituée pour la pension et un avantage fiscal : l’épargne-pension, la bien nommée. Mais à côté de cette case fiscale en existe une autre, un peu oubliée, voire méconnue : l’épargne à long terme (ou ELT), tout aussi déductible à 30 %, même si ce n’est pas tout à fait le même mode de calcul.

 

Globalement, s’il faut comparer l’épargne à long terme à l’épargne-pension, on retiendra que :

– Les critères légaux pour souscrire sont identiques, sauf points ci-dessous.

– Le montant maximum déductible est plus important en ELT, mais dépend des revenus nets.

– La taxation des primes à l’entrée est plus élevée (2 % en ELT contre… 0 % !).

– La taxation des primes à la sortie ou au moment de cette taxation est aussi plus élevée (10 % en ELT contre… 8 % !).

-La période de déduction hors taxation est par contra nettement à l’avantage de l’ELT, le contrat ne s’arrêtant pas à 65 ans.

– La case fiscale n’est pas la même.

 

Ce dernier point n’est pas anodin et fait que l’épargne-pension est sans doute plus populaire ou à tout le moins mieux connue. Et pourtant l’épargne à long terme a des mérites certains et ce serait faire preuve de négligence que de passer à côté. D’autant qu’avec le passage de compétences fiscales aux régions, le paysage de l’ELT s’est fort éclairci.

 

Le temps d’avant

 

Jusqu’il y a quelques années, la fiscalité était fédérale. Il y a avait une case fiscale pour l’épargne-pension et une autre pour l’épargne à long terme. Sauf que cette seconde case était aussi utilisée pour déduire le capital et les intérêts d’un prêt hypothécaire. Et pour en rajouter une couche, on pouvait aussi déduire les primes de l’assurance solde restant du lié au prêt.

 

Comme cette enveloppe fiscale était quand même plafonnée en montant, inutile de dire que le prêt mangeait la plupart du temps toute la place disponible. Sauf cas particuliers, exit donc l’assurance solde restant dû et l’épargne à long terme, cette dernière revenant dans la course lorsque le prêt était terminé, c’est à dire à un moment où se constituer une épargne pour la pension ou améliorer son imposition n’était plus très souvent à l’ordre du jour.

 

Le temps de maintenant

 

Or, depuis quelques années, certaines compétences fédérales sont devenues régionales. Et l’on a vu les régions flamande et bruxelloise carrément abandonner la déduction hypothécaire et ce qui va avec. Et en Wallonie, si le chèque habitat existe toujours, il ne concerne que le prêt et l’assurance solde restant dû, mais se concentre de toute façon dans une case fiscale spécifique (tant qu’on reste dans un bien propre et unique) !

 

Tout ceci pour dire que la case 1353 de la déclaration d’impôt reste fédérale et que l’espace a été totalement libéré pour y inclure une épargne à long terme, c’est-à-dire en l’occurrence une assurance-vie ! Et ça, c’est une bonne nouvelle car nombreux sont ceux qui peuvent donc désormais non seulement augmenter leur capital pension mais aussi diminuer leurs impôts.

 

Attention toutefois : ceci ne vaut que si vous avez contracté un prêt à partir de 2017 à Bruxelles, et 2016 en Wallonie. Si ce n’est pas le cas, c’est que vous êtes dans l’ancien régime, qui continue à porter ses fruits (hypothécaires) pour ceux qui peuvent en bénéficier.

 

Banque ou assurance ?

 

Certains se demanderont pourquoi nous n’évoquons qu’un produit d’assurance et pas bancaire, puisqu’en épargne-pension, les deux formules sont possibles. Sauf qu’ici, ben… non ! C’est l’assurance-vie seule que le législateur envisagé, point barre.

 

Risque ou pas risque ?

 

Par contre, la formule est assez souple puisqu’il est permis d’opter pour un contrat de branche 21 ou 23 (sans ou avec risque), au choix du client. Contrairement à l’épargne-pension, il est même possible de cumuler les contrats, toutes branches confondues, du moment que le maximum légal et utile (voir ci-dessous) ne soit pas dépassé.

 

Ce qui veut dire qu’on peut se constituer une sorte de portefeuille mixte, plus ou moins orienté défensif ou offensif, selon son profil d’investisseur. Et il est même possible d’effectuer des arbitrages en cours de route pour orienter au mieux la voile au vent qui souffle à un moment donné.

 

Oui, mais…

 

Évidemment, quand le tableau est un peu trop beau, il faut le noircir.

 

Le montant maximum déductible est de 2 350 € par personne. Mais c’est plus subtil que ça. Le plafond est en fait de 176,40 € + 6 % de vos revenus professionnels nets, avec le maximum annoncé supra.

 

Sachant qu’il est impératif de ne demander que la déduction fiscale de montants dont on est sûr qu’ils donneront droit à un avantage fiscal, il est nécessaire de procéder à une simulation fiscale personnelle. A défaut, on sera taxé en fin de contrat sur des sommes qui n’auront rapporté aucun avantage fiscal. A moins de faire partie du C.J.M. (Club des Joyeux Masochistes), nous ne voyons guère l’intérêt.

 

Sur le sujet, nous vous renvoyons vers notre article complémentaire qui vous donnera plus d’infos et pistes pratiques pour faire vos devoirs.

 

Oui mais, mais…

 

Coup de pot, pour contrer ce petit désagrément, il y a un incitant qui met le cœur en joie.

 

Il faut en effet savoir qu’en épargne-pension, le contrat doit se terminer à 65 ans, en tout cas en assurances (*). Il est alors clôturé et basta. C’est la raison pour laquelle pour on peut plus y souscrire à partir de 55 ans.  au niveau de la déductibilité. Par contre en ELT, il est possible de souscrire jusqu’à 65 ans, et quelle que soit la date de souscription, la durée est illimitée. Or, le contrat sera taxé à 10 % soit au 65 ans de l’assuré (s’il a souscrit avant 55 ans), soit au 10ème anniversaire du contrat si celui-ci a été souscrit après 55 ans ! Et après cette taxation ?  Plus rien ! Ce qui veut dire que vous pourrez verser chaque année vos primes, qu’elles continueront à être déductibles, et que le capital final sera versé sans plus de taxe(s) (**).

 

Les outils

 

Tout cela est fort bien, mais, nous direz-vous non sans un œil malicieux, comment agir concrètement ?

 

C’est simple : après avoir effectué votre simulation fiscale pour connaître les montants qui pourront être utilement investis dans un contrat ELT, il vous suffira de nous contacter. Après étude de votre situation, nous vous présenterons notre partenaire Athora et ses produits Self Life Dynamico Épargne à long terme (branche 21) et / ou Profilife (branche 23).

 

Il est à noter qu’en branche 23, il est possible de choisir les supports d’investissement et surtout de s’orienter vers des fonds durables et / ou solidaires. Nous en avons sélectionné 4 qui nous donnent entière satisfaction (et plus si affinités), mais le choix reste ouvert parmi la trentaine de fonds qui composent la gamme.

 


 

(*) En Banque, le compte épargne-pension peut être conservé, mais on ne peut plus y verser de nouveau montant et donc, toute déduction après 65 ans est impossible.

(**) Il existe toutefois une règlementation qui limite les montants versés sur le contrat, pour éviter un abus fiscal.  

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